es
Mentions légales
L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de DYNAMIC SA :
518 Rue Léo Backeland,
ZI du Puy Nardon,
BP 57,
85290 Mortagne s/Sèvre
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est DYNAMIC SA.
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception
Ce site a été conçu par la société
A3 Web
14 Rue de Belgique – Z.I Les Grands Bois
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
Fax. +33 (0)2 52 45 00 11
RCS Angers 790 244 438
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Dynamic SA. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Dynamic SA dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Dynamic SA est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site (images, logos, textes) est interdite sans l'autorisation expresse de DYNAMIC SA.
Les informations diffusées sur ce site ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter Dynamic SA (voir coordonnées plus haut).
Formulaires de contact
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique mais ne sont pas transmises à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à DYNAMIC SA, 518 Rue Léo Backeland, ZI du Puy Nardon, BP 57, 85290 Mortagne s/Sèvre.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.